Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFACT
GEOSERVICES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3254625
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
INFACT de GEOSERVICES

Présentation de la marque INFACT

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) GEOSERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEOSERVICES domicilié(e) 7 rue Newton, Z.I. du Coudray,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 578 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque INFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFACT est expirée depuis le 31 octobre 2013.

GEOSERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FLAIR , FLAIR , GEONEXT , CFM , GEONEXT , WINCHCRAFT , GEONEXT , GEOSERVICES , GEOSERVICES ISOTOPE LOGGING , RESERVAL


GEOSERVICES, société anonyme - 7 rue Newton, Z.I. du Coudray,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France - SIREN 317578029


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Inscription le 24 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476072 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Inscription le 15 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535475 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Logiciels et programmes d'ordinateurs utilisés dans le traitement de données issues de l'analyse de l'évaluation et de la quantification de gisements. Services de consultation professionnelle, sans relation avec le commerce, mais dans le domaine du forage : forage. Analyses de données, essais de matériaux, consultations professionnelles, recherches techniques dans le domaine de l'évaluation et de la quantification de gisements. Surveillance et inspection techniques. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs et travaux de recherche dans le domaine de l'évaluation et de la quantification de gisements. Services d'ingénierie pétrolière ou de forage ; services de planification, sans relation avec le commerce, mais dans le domaine du forage : analyses, prospection, test, contrôle et expérimentation de matériels pétroliers ou de forage. Recherche en prospection et analyse de toutes substances du sol et du sous sol, notamment de pétrole, de roches, de minéraux, de gaz et d'huiles naturels. Services de mesure (travaux d'ingénieurs) et d'expertise technique, et travaux d'ingénieurs, et notamment services consistant à fournir un document réunissant sur un même support papier ou sur tout support informatique, en fonction du temps ou en fonction de la profondeur d'un forage, des diagraphies et courbes de valeurs de paramètres de forage géologiques obtenus par mesure de surface. Service de mesure (travaux d'ingénieurs) dans des puits pétroliers ou autres. Services de programmation de données. Tous ces services sont en relation avec les produits cités en classe 09.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.